Statuts

AvAnt Ge

Association pour la valorisation de l’Antiquité à Genève


Dénomination et siège

Article 1

L’association pour la valorisation de l’Antiquité à Genève est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est politiquement neutre et confessionnellement indépendante.

Article 2

Le siège de l’association est situé dans le Canton de Genève. Sa durée est indéterminée.


Buts

Article 3

L’association poursuit les buts suivants :

AvAnt Ge a pour objectif de valoriser et transmettre le goût pour l’Antiquité auprès du grand public et de la cité en proposant des activités de médiation à Genève.

Alors que plusieurs sociétés ou associations ayant des objectifs similaires existent ailleurs en Suisse et en Europe, Avant Ge est unique dans son genre à Genève.

AvAnt Ge vise également à mettre en avant la vitalité de la recherche dans le domaine, tout en profitant et encourageant des synergies efficaces entre divers acteurs : chercheurs, université, sociétés de médiation culturelle, institutions publiques, musées, etc.

AvAnt Ge se consacre à différents projets et activités destinés à faire connaître l’Antiquité dont l’organisation d’un grand événement (annuel ou biennal) ayant pour thématique cette période souvent méconnue mais extrêmement riche sur le plan culturel et appréciée du grand public.

Plusieurs activités doivent y être proposées, à la fois pour les classes, en journée, puis à toute la population, en fin d’après-midi et soirée, donnant à cet événement un caractère et une ambiance particuliers.


Ressources

Article 4

Les ressources de l’association proviennent au besoin :

  • des cotisations
  • de dons et legs
  • du parrainage
  • de subventions publiques et privées
  • de toute autre ressource autorisée par la loi

Les fonds sont utilisés conformément au but social.

Article 4 bis

Les membres du comité et les membres ordinaires s’acquittent annuellement d’une cotisation d’un montant de 10 CHF. Il est également possible, alternativement, de s’acquitter d’une cotisation de soutien dont le montant annuel est fixé à 50 CHF.

Les membres d’honneur sont dispensés du paiement des cotisations.


Membres

Article 5

Peuvent prétendre à devenir membre les personnes physiques et morales (i) ayant fait preuve de leur attachement aux buts de l’Association à travers leurs actions et leurs engagements et (ii) n’étant pas salariées de l’Association.

L’Association est composée de :

  • Membres du comité
  • Membres ordinaires
  • Membres d’honneur

Les demandes d’admission sont adressées au Comité. Le Comité admet les membres et en informe l’Assemblée générale.

La qualité de membre se perd :

  • par décès
  • par démission écrite adressée au moins 1 mois avant la fin de l’exercice au Comité
  • par exclusion prononcée par le Comité pour « de justes motifs », avec un droit de recours devant l’Assemblée générale. Le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision du Comité.
  • par défaut de paiement des cotisations pendant plus d’une année

Le patrimoine de l’Association répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.


Organes

Article 6

Les organes de l’Association sont :

  • L’Assemblée générale,
  • Le Comité
  • L’organe de contrôle des comptes

Assemblée générale

Article 7

L’Assemblée générale est le pouvoir suprême de l’Association. Elle est composée de tous les membres.

Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire à la demande du Comité ou de 1/5ème des membres.

L’Assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents.

Le Comité communique aux membres par écrit ou voie électronique la date de l’Assemblée générale au moins 6 semaines à l’avance. La convocation mentionnant l’ordre du jour est adressée par le Comité à chaque membre au moins 10 jours à l’avance.

Article 8

L’Assemblée générale :

  • élit les membres du Comité et désigne au moins un-e Président-e, un-e Secrétaire et un-e Trésorier-ère
  • prend connaissance des rapports et des comptes de l’exercice et vote leur approbation
  • approuve le budget annuel
  • fixe le montant des cotisations
  • contrôle l’activité des autres organes qu’elle peut révoquer pour justes motifs
  • nomme un/des vérificateur(s) aux comptes
  • décide de toute modification des statuts
  • décide de la dissolution de l’Association

Article 9

L’Assemblée générale est présidée par le-la Président-e de l’association.

Article 10

Les décisions de l’Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du/de la Président-e compte double.

Les décisions relatives à la modification des statuts et à la dissolution de l’Association ne peuvent être prises qu’à la majorité des 2/3 des membres présents.

Article 11

Les votations ont lieu à main levée. A la demande de cinq membres au moins, elles auront lieu au scrutin secret.

Article 12

L’ordre du jour de l’Assemblée générale annuelle, dit ordinaire, comprend nécessairement :

  • l’approbation de l’ordre du jour 
  • l’approbation du procès-verbal de la dernière Assemblée générale
  • le Rapport du (de la) Président-e
  • les rapports de trésorerie et de l’organe de contrôle des comptes
  • l’approbation des comptes et vote décharge
  • Présentation du budget annuel
  • l’élection des membres du Comité et de l’organe de contrôle des comptes
  • les propositions individuelles

Comité

Article 13

Le Comité est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent au but de l’association. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires courantes.

Article 14

Le Comité se compose au minimum de 5 membres élus par l’Assemblée générale.

La durée du mandat est de 1 an renouvelable 10 fois.

Il se réunit autant de fois que les affaires de l’association l’exigent.

Article 15

Les membres du Comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu’à l’indemnisation de leurs frais effectifs et de leurs frais de déplacement. D’éventuels jetons de présence ne peuvent excéder ceux versés pour des commissions officielles.

Pour les activités qui excèdent le cadre usuel de la fonction, chaque membre du Comité peut recevoir un dédommagement approprié.

Les employés rémunérés de l’association ne peuvent siéger au comité qu’avec une voix consultative.

Article 16

Le Comité est chargé :

  • de prendre les mesures utiles pour atteindre le but fixé
  • de convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaires
  • de prendre les décisions relatives à l’admission et à la démission des membres, ainsi que de leur exclusion éventuelle
  • de veiller à l’application des statuts, de rédiger les règlements et d’administrer les biens de l’association.

Article 17

L’Association est valablement engagée par la signature individuelle du (de la) Président(e) de l’association – ou collective à deux du (de la) Président(e) et du (de la) Trésorier (ère).

Article 18

L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

La gestion des comptes est confiée au-à la Trésorier-ère de l’association et contrôlée chaque année par le(s) vérificateur(s) nommé(s) par l’Assemblée générale.

Article 19

En cas de dissolution de l’association, l’actif disponible sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d’intérêt public analogue à celui de l’association et bénéficiant de l’exonération de l’impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner

aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.


Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée générale constitutive du 27 mars 2014 à Genève, puis modifiés lors de l’Assemblée générale du 14 juin 2018 à Genève, et de celle du 12 juin 2019 à Genève.